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Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Clever, micro-entreprise (auto-entrepreneur) exerçant une activité de transport de personnes avec chauffeur (VTC).

Directeur de la publication : Clever, en qualité d'exploitant de la micro-entreprise.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
  • vercel.com

3. Activité et réglementation

Clever VTC exerce une activité de transport de personnes avec chauffeur (VTC), soumise à immatriculation au registre des exploitants de VTC et à la détention d'une carte professionnelle de conducteur VTC en cours de validité, conformément au code des transports. Le véhicule utilisé est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée au transport de personnes.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, mises en page) est protégé au titre du droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Clever VTC, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

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